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Règlement #250 – Abrogeant le règ. #244 relatif à la circulation des VTT dans les rues municipales
(117 kB)
Règlement #249 – Abrogeant l’article 10 du règlement #246
(103 kB)
Règlement #248 – Autorisant les véhicules tout-terrain à circuler sur les rues municipales
(3 MB)
Règlement #247 – Taxes d’ordures et de collecte sélective à compter du 1er janvier 2020
(153 kB)
Règlement #246 – Taxes foncières 2020
(129 kB)
Règlement #245 – Modifiant le règ. N° 216 accordant une aide financière à une entreprise du secteur privé
(155 kB)
Règlement #244 – Autorisant les véhicules tout-terrain à circuler sur les rues municipales
(128 kB)
Règlement #243 – Frais de déplacements des employés et élus municipaux
(116 kB)
Règlement #242 – Apportant quelques modifications aux règlements d’urbanisme
(23 MB)
Règlement #241 – Code d’éthique et de déontologie des élus municipaux
(235 kB)
Règlement #240 – Apportant quelques modifications aux règlements d’urbanisme
(7 MB)
Règlement #239 – Décrétant des dépenses en immobilisations
(124 kB)
PV – Février 2021
(142 kB)
PV – Janvier 2021
(165 kB)
Avis public – Consultation Règlement #259
(144 kB)
Avis public – Adoption des Règlements # 253 et # 254
(52 kB)
PV – Séance extraordinaire – Budget – décembre 2020
(124 kB)
PV – Décembre – 2020
(222 kB)
PV – Novembre – 2020
(218 kB)
Communiqué – Fleurons du Québec
(2 MB)
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